Conditions d'utilisation

Article 1 – Objet

Les présentes conditions d'utilisation régissent l’accès et l’utilisation du site [Nom du site]. Elles s’appliquent à tous les utilisateurs, clients et visiteurs.

Article 2 – Acceptation des conditions

En utilisant ce site, vous acceptez de respecter ces conditions. Si vous ne les acceptez pas, merci de ne pas utiliser le site.

Article 3 – Accès au site

  • L’accès au site est réservé aux personnes âgées de 18 ans ou plus.

  • L’entreprise se réserve le droit de modifier ou suspendre l’accès au site à tout moment.

Article 4 – Compte utilisateur

  • Pour passer une commande, vous devez créer un compte avec des informations exactes.

  • Vous êtes responsable de la confidentialité de votre identifiant et mot de passe.

Article 5 – Produits et services

  • Les descriptions des produits sont fournies avec soin.

  • Les photos sont indicatives et ne peuvent garantir l’exactitude à 100%.

  • Les prix sont indiqués en [monnaie] et peuvent être modifiés sans préavis.

Article 6 – Commandes et paiement

  • Les commandes sont validées après confirmation du paiement.

  • Le site propose les moyens de paiement sécurisés suivants : [ex : carte bancaire, PayPal].

  • En cas de problème avec le paiement, le site se réserve le droit d’annuler la commande.

Article 7 – Livraison

  • Les délais de livraison sont indicatifs et peuvent varier selon la destination.

  • L’entreprise n’est pas responsable des retards liés aux transporteurs.

Article 8 – Retour et remboursement

  • Conformément à la loi, vous disposez de [nombre] jours pour retourner un produit.

  • Les conditions de retour et remboursement sont détaillées sur la page « Retour et remboursement ».

Article 9 – Propriété intellectuelle

  • Tous les contenus du site (images, textes, logos) sont protégés par le droit d’auteur.

  • Toute reproduction ou utilisation sans autorisation est interdite.

Article 10 – Responsabilité

  • Le site ne peut être tenu responsable des dommages indirects liés à l’utilisation du site ou des produits.

  • L’utilisateur est responsable de ses informations et de l’usage de son compte.

Article 11 – Modifications

  • Ces conditions peuvent être mises à jour.

  • Les utilisateurs seront informés des modifications sur le site.

Article 12 – Loi applicable

  • Les présentes conditions sont régies par la loi française.

  • Tout litige sera soumis aux tribunaux compétents.